CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR
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Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 28/05/2020 à 19h30, salle Les Echos du Hoyoux rue du Village n° 12 - 4577 Modave afin d'assurer la distanciation sociale. |
19hl5 - droit d'interpellation du Collège communal par les habitants
Séance publique
- Procès-verbal de la séance publique précédente - Approbation
- Fabrique d'Eglise de Vierset - compte 2019 - Décision
- Fabrique d'Eglise de Strée - compte 2020 - Décision
- Fabrique d'Eglise de La Sarte - Compte 2019 - Avis
- Fabrique d'Eglise de Rausa - recours budget 2020 - Prise d'acte
- Comité du Relais Sacré - subside 2020 - Décision
- Règlement subsides clubs et comités 2020 - Adoption
- RESA - remplacement de l'éclairage public - Décision
- Eole Modave - rapport de gestion exercice 2019 - Approbation
- Intercommunale CILE - Ordre du jour de l'assemblée générale du 18 juin 2020 - Approbation
- Intercommunale RESA - Assemblée générale ordinaire du 17 juin 2020 - Approbation
- Intercommunale ECETIA - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2020 - Approbation
- Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Approbation
- Intercommunale AIDE - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2020 - Approbation
- ETHIASCo scrl - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2020 - Approbation
- Plan de Cohésion Sociale - rapport d'activités 2019 - Approbation
- Service Ecopasseur - rapport d'activités 2019 - Approbation
- Centre cinéraire Neomansio - Accord de principe
- Remplacement de deux abribus - convention - Adoption
- Territoires de la Mémoire - convention de partenariat - Adoption
- Location de droit de chasse en forêt communale - Bois de Barse et plaines attenantes - Adoption
- Aménagement du carrefour Ruelle des Messes/rue Florichamps - Approbation des conditions et du mode de passation - Adoption
- Demande de modification du chemin vicinal n° 6 - Atlas des chemins de Strée - Décision
- Ordonnances de police - Ratification
Séance à huis-clos
- Procès-verbal de la séance à huis-clos précédente - Approbation
- Nomination d'une enseignante - Décision
- Désignation d'une enseignanteRatification - Ratification
- Désignation d'une enseignante - Ratification
- Désignation d'une enseignante - Ratification
- Désignation d'une enseignante - Ratification
- Désignation d'une enseignante - Ratification
- Désignation d'une enseignante - Ratification
- Désignation d'une enseignante - Ratification
Modave, le 19/05/2020
Par le Collège communal :
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Le Directeur général, Legrand Frédéric |
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Le Bourgmestre, Thomas Eric |
 OJ Conseil communal du 28 mai 2020.pdf | [ ] | 1059 kB |