CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR
Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 24/09/2020 à 20h00
Salle communale "Les Echos du Hoyoux", rue du Village n° 12 – 4577 Modave
19h45 – Droit d’interpellation du Collège communal par les habitants
Séance publique
Secrétariat général
- Procès-verbal de la séance publique du 27.08.2020 - Approbation
- Intercommunale ENODIA - Assemblée générale du 29 septembre 2020 - Approbation
- GAL - Rapport d'activités 2019 - Approbation
Personnel
- Rapport annuel de rémunération des mandataires - Approbation
Service technique adm - Cimetière
- Mobilier et signalétique pour le Ravel 126 - Cahier des charges et métré - Approbation
- Fournitures pour l'aménagement d'un espace de rencontre - Conditions et mode de passation -
Approbation - Achat de mobiliers pour classes de maternelles et de primaires - Conditions et mode de passation
- Approbation
Secrétariat général
- Convention d'occupation au C.T.A. année scolaire 2020-2021 - Adoption
- Ordonnances et arrêtés de police du Bourgmestre - Ratification
Séance à huis-clos
Secrétariat général
- Procès-verbal de la séance à huis-clos du 27.08.2020 - Approbation
Enseignement et Extrascolaire
- Désignation d'un.e enseignant.e - Ratification
- Désignation d'un.e enseignant.e - Ratification
- Désignation d'un.e enseignant.e - Ratification
Modave, le 10/09/2020
Par le Collège communal :
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Le Directeur général, Legrand Frédéric |
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Le Bourgmestre, Thomas Eric |
