CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 26 février 2015 à 20.00h, salle du Conseil communal, Place georges Hubin n° 1 à Modave

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 18.12.2014.
2. Approbation du procès-verbal de la séance commune du 18.12.2014.
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 22.01.2015.
4. Schéma de développement territorial sur l’Arrondissement de Huy-Waremme – avis de principe – décision.
5. Budget 2015 de la fabrique d’église de La Sarte – avis.
6. Compte 2014 de la fabrique d’église des Forges – avis.
7. Avances à valoir sur la redevance incendie 2013 – frais admissibles de 2012
8. Projet « A la poubelle » - achat de poubelles publiques extérieures – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.
9. Déclassement matériel informatique
10. Rénovation de la chaufferie de l’administration communale – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.
11. Signalisation et petits équipements – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.
12. Droit de tirage (rues des Potalles et du Village) – état d’avancement et final – approbation.
13. Je cours pour ma forme – convention 2015 – adoption.
14. Gal Pays des condruses – adhésion à la candidature leader 2014-2020 - ratification
15. Convention de partenariat avec la Province de Liège – aide aux communes – ratification de la décision prise en urgence par le Collège communal.
16. Abattage d’arbres en urgence – ratification.
17. Achat d’une tronçonneuse en urgence – ratification.
18. Aides aux comités - communication
19. Ordonnances de police – ratification.

Séance huis-clos

1. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos du 18.12.2014.
2. Personnel enseignant - ratifications

Modave,  le 17.02.2015.

Par le Collège communal :

Le Directeur général,                                                                                                      La Bourgmestre,

J-P Beck                                                                                                                    J. Defays