CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le JEUDI 28 mai 2015 à 20.00 h, salle du Conseil communal, Place georges Hubin n° 1 à Modave

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique d’avril 2015.
2. Assemblée générale CHRH – approbation
3. Assemblée générale AIDE – approbation
4. Assemblée générale ECETIA – approbation
5. Assemblée générale CILE – approbation
6. Fabrique d’église protestante – compte 2014 – avis
7. Fabrique d’église de La sarte – compte 2014 – avis
8. Fabrique d’église de Vierset – compte 2014 – approbation
9. Fête de la Ruralité – subside 2015 – décision
   10. Compagnie Lazzi – subside 2015 – décision
   11. Désherbeur thermique – convention avec le GAL – adoption.
   12. Dossier de candidature Pollec 2 – approbation.
   13. Zone de secours 3 – règlement incendie – adoption
   14. Convention avec le CRIPEL – adoption
   15. Location CTA – convention – adoption
   16. Lotissement aux 4 voyes acte relatif à la cession par le lotisseur des voiries et des lots 55 et 57 – adoption
   17. Règlement d’ordre intérieur du complexe sportif – adoption
   18. Convention d’occupation de la cafétaria du complexe sportif – adoption
   19. Convention d’occupation des infrastructures sportives du complexe sportif – adoption
   20. Convention « Pôle des Arts Martiaux » - adoption
   21. Tarif de location des salles et du complexe sportif – modifications – adoption
   22. Trophée sportif – règlement - adoption
   23. Cahier des charges et mode de passation de marché pour le service d’hiver – adoption
   24. Cahier des charges et mode de passation de marché pour l’achat de matériaux pour la réalisation de terrains de pétanques – adoption
   25. Cahier des charges et mode de passation de marché pour l’achat de matériaux pour le chantier dit « Barse » - adoption
   26. Cahier des charges et mode de passation de marché pour la réfection de la rue Les Gottes (+ parking) – adoption
   27. Cahier des charges et mode de passation de marché pour l’achat d’un véhicule pour le service travaux – adoption
   28. Ordonnances de police – ratification
   29. Intradel – actions 2015 – décision.
   30. Remplacement d’un membre du Conseil d’ l’Action Sociale – élection de plein droit

Séance huis clos

1. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos d’avril 2015.
2. Personnel enseignant – ratifications
3. Personnel enseignant - nominations

Modave,  le 19.05.2015.

Par le Collège communal :

Le Directeur général,                                                                                                      La Bourgmestre,

J-P Beck                                                                                                                    J. Defays