CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le MARDI 15 décembre 2015 à 21 h, salle du Conseil communal, Place Georges Hubin n° 1 à Modave

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.
2. Organigramme communal – approbation.
3. Adoption d’un cahier des charges et mode de passation de marché pour :
   a. L’achat d’un poste à souder.
   b. Achat de mobilier solaire.
   c. Achat de matériaux dans le cadre de l’aménagement d’un local pour l’accueil de la petite enfance.
4. Remplacement de sanitaires à l’ILA – ratification.
5. Assemblées générales – décision :
   a. I.D.E.N
   b. C.H.R.H
6. Subsides 2015 – décision.
7. Budget communal – service ordinaire -exercice 2016 – adoption.
8. Budget communal – service extraordinaire – exercice 2016 – adoption

Séance huis clos

1. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.
2. Personnel enseignant – ratification.
3. Cadre statutaire – nomination au grade de Chef de service.

Modave,  le 01.12.2015.

Par le Collège communal :

Le Directeur général,                                                                             La Bourgmestre,

J-P Beck                                                                                                          J. Defays