CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR
Conformément aux articles LU22-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 28/02/2018, à 20 h salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1 - 4577 Modave
19 h45 - droit d'interpellation du Collège communal par les habitants
A 19 h15 : Présentation par le Syndicat d'Initiative "Entre Eaux et Châteaux" (SIYH) des activités et du programme 2018.
Info - modification: En raison d’éléments indépendants de notre volonté, la présentation des activités du SIVH ne pourra se faire ce 28 février et est reportée au prochain conseil.
Séance publique
Secrétariat
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- Remplacement de délégués dans divers organismes et intercommunales
Sport - Salles - Festivités
- Convention 2018 JCPMF
Secrétariat
- Location d'un local supplémentaire CTA
Marchés Publics - Luminaires complexe sportif - Approbation des conditions et du mode de passation
- Achat d'un bus scolaire - Approbation des conditions et du mode de passation
- PCDR Etude entrées de village - Approbation des conditions et du mode de passation
Séance à huis-clos
Secrétariat
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Enseignement et Extrascolaire
- Ratification de la désignation d'un enseignant
- Ratification de la désignation d'un enseignant
- Ratification de la désignation d'une enseignante
- Ratification de la désignation d'une enseignante
- Ratification de la désignation d'une enseignante
- Ratification de la désignation d'une enseignante
- Ratification de la désignation d'une enseignante
- Ratification de la désignation d'une enseignante
Modave, le 20/02/2018
Par le Collège communal :
Le Directeur Général. La Bourgmestre,
J-P. BECK J. DEFAYS
