CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR
Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 28/03/2018 à 20 salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1 - 4577 Modave
A 19 h 45- droit d'interpellation du Collège communal par les habitants
A 19 h 15. présentation par le Syndicat d'Initiative des activités et du programme 2018.
Séance publique
Secrétariat
- Procès-verbal de la séance précédente - approbation
Ecopasseur - SERVICE ECOPASSEUR - Rapport d'activité 2017
Finances - Vérification de l'encaisse du receveur - communication
- fabrique d'église des Forges - compte 2017
- Fabrique déglise de Vierset - compte 2017
Secrétariat
- Eole Modave - rapport de gestion - comptes 2017 - prise d'acte
- Eole Modave - acte de cautionnement - modification
Autorisation sur voirie
- Ordonnances de police
- Règlement complémentaire de stationnement Place G. Hubin et rue Tige de Strée
Marchés Publics - Etude et schéma de mobilité du village de Vierset - Approbation des conditions et du mode de passation
- PCDR Etude centre Modave - Approbation des conditions et du mode de passation
Urbanisme - Environnement
- Dossier Matexi - modification d'un alignement particulier le long du chemin vicinal n°5 de l'Atlas des chemins d'Outrelouxhe - Adoption
Séance à huis-clos
Secrétariat
- Procès-verbal de la séance précédente - approbation
Modave, le 20/03/2018
Par le Collège communal,
J-P BECK, Directeur Général
J. DEFAYS, Bourgmestre
