Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu
le jeudi 29/08/2019 - Salle du Conseil communal, Place Georges Hubin n° 1 – 4577 Vierset-Barse
- 19h30 - présentation de l'appel à projets "BE REEL" par le GAL Pays des Condruses
- 20h00 – droit d’interpellation du Collège communal par les habitants
- 20h15 - séance publique
Séance publique
Secrétariat général
- Procès-verbal de la séance publique du 27.06.2019 - approbation
Finances
- CPAS - Compte 2018
- CPAS - Modification budgétaire n°1
- September Fest - subside
Secrétariat général
- Fabrique d'Eglise des Forges (Marchin) - budget 2020 - avis
Personnel
- Rapport de rémunération des mandataires
Secrétariat général
- Convention d'occupation au C.T.A. année scolaire 2019-2020
- RGPD - avenant au contrat de traitement des données CIVADIS
- Intercommunale CHRH - assemblée générale ordinaire
Autorisation sur voirie
- Ordonnances de police
Séance à huis-clos
Secrétariat général
- Procès-verbal de la séance à huis-clos du 27.06.2019 - approbation
Enseignement et Extrascolaire
- Nomination d'une enseignante à mi-temps.
Modave, le 19/08/2019
Par le Collège communal :
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Le Directeur général, Legrand Frédéric |
Le Bourgmestre, Thomas Eric |
